Conseil municipal
Les membres du conseil municipal sont élus pour une période de quatre ans. La prochaine élection municipale générale aura lieu le premier dimanche de novembre 2025.
Au Canton de Hatley, il n’y a pas de districts électoraux, de sorte que chaque conseiller représente tous les citoyens.
Pour joindre un conseiller municipal par courriel, s.v.p. utiliser l’adresse générale de la municipalité [email protected] et préciser à qui le message est adressé. Le courriel sera transféré.
Liste des membres du conseil ayant suivi la formation sur l’éthique et la déontologie en matière municipale en date de juin 2022 : le maire M. Vincent Fontaine, les conseillères Mmes Sylvie Cassar, Danielle Côté et Maryse Gaudreau et les conseillers MM. Jacques Bogenez, Patrick Clowery et Jacques Lambert.
Séances publiques
Les séances publiques du conseil municipal se tiennent le premier MARDI de chaque mois à 19 h. La salle du conseil est située derrière l’entrée principale de l’Hôtel de Ville au 4765, chemin de Capelton et l’accès se fait par le côté du bâtiment.
Réunions du conseil municipal 2023 :
10 janvier, 7 février, 7 mars, 4 avril, 2 mai, 6 juin, 4 juillet, 1er août, 5 septembre, 3 octobre, 7 novembre et 5 décembre.
Patrick Clowery, conseiller poste 1
Jacques Lambert, conseiller poste 2
Jacques Bogenez, conseiller poste 3
Maryse Gaudreau, conseillère poste 4
Danielle Côté, conseillère poste 5
Sylvie Cassar, conseillère poste 6
Rémunération des élus municipaux
La rémunération des élus municipaux doit être diffusée dans le rapport financier de la municipalité en distinguant la rémunération et l’allocation de dépenses versées aux élus du conseil. De plus, ces informations doivent également être publiées sur le site Internet de la municipalité.
Règlement 2019-02 concernant la rémunération des élus